Marque expirée - Marque en non vigueur

AVCON
Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) société anonyme

Numéro de dépôt :
98762793
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque AVCON

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AVCON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM domicilié(e) 5 avenue de Presles,94417 SAINT-MAURICE cedex (dossier no 2384488) - 94417 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 063 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2384488) - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVCON est expirée depuis le 4 décembre 2018.

Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM a également déposé les autres marques suivantes : DSN , MICRO SHED , MARECHAL , MARECHAL , SEVI , DECONTACTEUR , MARECHAL , , CRIC , DECONTACTOR MARECHAL


Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) société anonyme - 5 avenue de Presles,94417 SAINT-MAURICE cedex (dossier no 2384488) - 94417 - France - SIREN 582063046


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2384488) - 95880 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384488 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Connecteurs électriques.